Depuis 20 ans, l’affirmation des droits fondamentaux de la personne et la consécration de l’usager comme acteur à part entière de sa prise en charge n’ont cessé de prendre de l’importance au sein des secteurs sanitaire, social et médico-social. Cette reconnaissance des droits des usagers s’est opérée par touches successives avec différents textes législatifs et continue aujourd’hui d’évoluer régulièrement. Ces droits sont aussi bien individuels (droits à la protection de la santé, droit au respect de la dignité, de la vie privée, à la non-discrimination, etc.) que collectifs (expression et représentation des usagers).
Faire connaître et vivre les droits des usagers de la santé, social et du médico-social, tel est l’objet de cet ouvrage, qui par une approche véritablement juridique offre une meilleure compréhension de la matière, y compris pour son application concrète. En abordant de façon décloisonnée le droit des usagers, toute structures confondues, il vise également à favoriser la continuité du parcours de la personne accueillie.
➜ S’adressant aux professionnels de terrain mais aussi aux étudiants, il leur permettra de comprendre les nouveaux outils qui ont été mis en place pour promouvoir l’autonomie, la protection des personnes et l’exercice de leur citoyenneté.
❝ Alliant savoir et expérience pratique, les auteurs nous guident dans le brouillard législatif et règlementaire. La science et les connaissances des auteurs sont manifestes, elles ne sont cependant pas enfermées dans un écrin inviolable, elles ne sont pas enchâssées dans une gangue et une langue inaccessibles. Avec une parfaite maîtrise du fond et de la forme, l’ouvrage nous propose une approche pédagogique, progressive, abordable et intelligible des « Fondamentaux » des droits des usagers. ❞
Extrait de la préface du Professeur François Vialla,
Professeur de droit, directeur du Centre droit et santé de l’université de Montpellier
Maître de conférences HDR en droit, Université Jean Moulin Lyon 3, IFROSS (Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales). Responsable du Master 1 Droit de la santé – Juriste manager des structures sanitaires et sociales (Lyon 3), chargée de mission pour la promotion des égalités.
Responsable de la chronique d’actualité jurisprudentielle de la responsabilité civile médicale, Revue Générale de Droit Médical (RGDM, LEH Éditions) est aussi membre de la Commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales Rhône-Alpes.
Maître de conférences HDR en droit, Université Jean Moulin Lyon 3, IFROSS (Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales). Vice-Président en charge des relations internationales, Secrétaire général de l’Association française de droit de la santé (AFDS). Responsable du Master 2 « Direction, organisation et stratégie des structures sanitaires et sociales ». Responsable du DU « Droit, expertise et soins ». Doyen associé de la Faculté de droit de l’Université française en Arménie (UFAR).
Professeur de droit, directeur du Centre droit et santé de l’université de Montpellier, François Vialla est spécialisé en droit médical et de la santé et en éthique biomédicale. Il est fondateur et directeur scientifique de la revue Droit et Santé. Il est également membre du collège du Haut Conseil de la santé publique.
